Conditions générales de vente – Doudou Lapin
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre doudoulapin-fr.com et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur notre site. En passant commande sur doudoulapin-fr.com, vous acceptez sans réserve l’intégralité des présentes conditions, qui ont pour objectif de définir les droits et obligations de chacune des parties dans le cadre de la vente de nos produits Doudou Lapin. Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute validation de commande.
Article 1 – Objet et champ d’application
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente à distance des produits Doudou Lapin proposés sur doudoulapin-fr.com. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par des clients, qu’ils soient particuliers ou professionnels, et prévalent sur toute autre condition contraire, sauf dérogation expresse et écrite de notre part. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.
Article 2 – Produits et descriptions
Les produits Doudou Lapin présentés sur doudoulapin-fr.com font l’objet de descriptions détaillées et de photographies illustratives. Nous nous efforçons de garantir la plus grande exactitude possible concernant les caractéristiques essentielles de chaque article : dimensions, matières, couleurs, poids, âge recommandé, et instructions d’entretien. Toutefois, il peut exister de légères variations entre les visuels et la réalité, dues aux réglages d’écran ou à la nature artisanale de certains produits. En cas de doute, nous vous invitons à nous consulter via le formulaire de contact disponible sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment la gamme de produits Doudou Lapin proposée, sans préavis.
Article 3 – Prix
Les prix de nos produits Doudou Lapin sont indiqués sur doudoulapin-fr.com en euros, toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la commande. Ils ne comprennent pas les éventuels frais annexes qui seront clairement indiqués avant la validation définitive de votre commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la passation de la commande. Les offres promotionnelles et réductions sont valables dans la limite des stocks disponibles et pour la durée indiquée.
Article 4 – Commande
La procédure de commande sur doudoulapin-fr.com se déroule en plusieurs étapes : sélection des produits Doudou Lapin, ajout au panier, renseignement des coordonnées de livraison et de facturation, choix du mode de transport, vérification récapitulative, et enfin validation définitive. Une fois la commande confirmée, vous recevez un accusé de réception électronique qui ne constitue pas une acceptation définitive, mais une confirmation de la prise en compte de votre demande. Nous nous réservons le droit d’annuler ou de refuser toute commande émanant d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en cas de fraude présumée.
Article 5 – Disponibilité des produits
Nos produits Doudou Lapin sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un article après validation de votre commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais via les coordonnées que vous nous avez fournies. Nous pourrons alors vous proposer un produit équivalent, un avoir ou un remboursement intégral de la somme versée pour cet article. Nous ne saurions être tenus pour responsables des ruptures de stock indépendantes de notre volonté, ni des conséquences éventuelles de telles indisponibilités.
Article 6 – Paiement
Le paiement de vos commandes sur doudoulapin-fr.com s’effectue en ligne, via les moyens de paiement sécurisés proposés au moment de la validation. Ces moyens peuvent inclure les cartes bancaires (Carte Bleue, Visa, Mastercard, American Express), ainsi que d’autres solutions de paiement électronique. Le débit de votre compte est effectué au moment de la validation de la commande, après vérification des données bancaires. Nous utilisons des systèmes de cryptage conformes aux normes en vigueur, garantissant la confidentialité et l’intégrité de vos données de paiement. Aucune information bancaire complète n’est conservée sur nos serveurs.
Article 7 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur doudoulapin-fr.com – textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes, icônes, et plus généralement toute création intellectuelle – est la propriété exclusive de la marque Doudou Lapin ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, adaptation, distribution ou exploitation partielle ou totale de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans notre autorisation écrite préalable. Les produits Doudou Lapin eux-mêmes sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute contrefaçon engage la responsabilité de son auteur.
Article 8 – Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la qualité et la sécurité des produits Doudou Lapin vendus sur doudoulapin-fr.com. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels, tels que perte de bénéfices, perte de commandes ou atteinte à l’image, résultant de l’utilisation de nos produits ou de notre site. Nous ne pouvons être tenus responsables des inexactitudes ou omissions dans les informations fournies, ni des interruptions temporaires de notre site pour maintenance technique ou pour cause de force majeure (grèves, catastrophes naturelles, pandémies, cyberattaques, etc.).
Article 9 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de rétractation à compter de la réception de votre commande pour retourner les produits Doudou Lapin qui ne vous conviennent pas, sans avoir à justifier de motif. Ce droit ne s’applique pas aux articles personnalisés ou descellés pour des raisons d’hygiène. Les modalités précises de retour sont détaillées dans notre politique de retour, accessible sur doudoulapin-fr.com. Nous vous rappelons que les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, accompagnés de leur emballage et de l’ensemble de leurs accessoires.
Article 10 – Garantie légale
Tous les produits Doudou Lapin vendus sur doudoulapin-fr.com bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément au Code de la consommation et au Code civil. En cas de défaut affectant un article, nous nous engageons à procéder à son remplacement ou à son remboursement intégral, selon votre choix, dans le respect des délais légaux. Pour toute demande au titre de la garantie, nous vous invitons à nous contacter via le formulaire dédié sur notre site.
Article 11 – Données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sur doudoulapin-fr.com sont régis par notre Politique de confidentialité, dont vous trouverez le détail sur notre site. Nous nous engageons à respecter scrupuleusement la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données. Pour exercer ces droits, nous vous prions d’utiliser le formulaire de contact disponible sur doudoulapin-fr.com.
Article 12 – Force majeure
Les obligations des parties seront suspendues en cas de survenance d’un événement de force majeure, conformément à la définition légale et jurisprudentielle. Sont considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative, les catastrophes naturelles, les guerres, les épidémies, les grèves générales, les pannes de réseaux, les cyberattaques, ou toute décision gouvernementale empêchant l’exécution normale des prestations. La partie affectée par un tel événement en informera l’autre partie dans les meilleurs délais et mettra tout en œuvre pour reprendre l’exécution des prestations dès que possible.
Article 13 – Litiges et loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation, à l’exécution ou à la résiliation des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, après tentative de résolution amiable. Nous nous engageons à rechercher une solution à l’amiable avant toute procédure judiciaire, en privilégiant le dialogue et la bonne foi. Le client est informé qu’il peut recourir à une médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends.
Article 14 – Intégralité des conditions
Les présentes CGV constituent l’intégralité des droits et obligations des parties et remplacent toutes les communications ou accords antérieurs, écrits ou oraux. Si une clause venait à être annulée ou déclarée nulle pour quelque raison que ce soit, les autres clauses resteraient pleinement applicables, et la clause nulle serait remplacée par une disposition la plus proche possible de la volonté initiale des parties.
Article 15 – Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur doudoulapin-fr.com et s’appliqueront aux commandes passées postérieurement à cette publication. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. Les commandes en cours au moment de la modification resteront soumises aux conditions applicables au jour de leur validation.
Article 16 – Acceptation du client
La validation de votre commande sur doudoulapin-fr.com vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, sans réserve ni condition. Vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’ensemble des informations fournies avant la conclusion de la vente, et renoncez à vous prévaloir de tout document contradictoire. Notre site étant accessible à tout moment, nous vous conseillons d’imprimer ou de sauvegarder une copie des présentes CGV pour votre usage personnel.
Conclusion
Nous espérons que ces conditions générales de vente vous ont apporté toute la clarté nécessaire concernant votre relation avec doudoulapin-fr.com. Notre objectif est de vous offrir un cadre sécurisé, transparent et équitable, à l’image de la douceur et de l’authenticité que nous cherchons à transmettre à travers chaque produit Doudou Lapin. Si vous avez la moindre question ou le moindre doute, nous vous rappelons que notre équipe reste à votre entière disposition via le formulaire de contact présent sur doudoulapin-fr.com. Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons une excellente expérience d’achat dans notre univers tout en tendresse.